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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petites Affiches de vaucluse
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delta hebdo
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

delta hebdo
Les Petites Affiches de vaucluse, SAS

Numéro de dépôt :
3775624
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
delta hebdo de Les Petites Affiches de vaucluse

Présentation de la marque delta hebdo

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petites Affiches de vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « delta hebdo »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Petites Affiches de vaucluse domicilié(e) 37 rue de la république BP 90 cedex 1 - 84006 - Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Petites Affiches de vaucluse domicilié(e) 37 rue de la république BP 90 cedex 1 - 84006 - Avignon - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Petites Affiches de vaucluse a également déposé les autres marques suivantes : Delta Mag , LE VAUCLUSE EN CHIIFRES , L'ECHO DU MARDI


Les Petites Affiches de vaucluse, SAS - 37 rue de la république BP 90 cedex 1 - 84006 - Avignon - France


Les Petites Affiches de vaucluse - 37 rue de la république BP 90 cedex 1 - 84006 - Avignon - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557987 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture.